Conditions Générales de Vente

1. Commandes

A partir du 01/07/2021 et suivant la réglementation Européenne, les ventes à distance intracommunautaires seront taxées dans l’état-membre d’arrivée au taux de TVA local.
Il est donc possible et normal de constater une différence entre le prix affiché sur le site public et lorsque vous êtes connecté à votre compte, c’est ce dernier qui fait foi.

Paiement sécurisé en ligne

2. Livraison

Lors d’une commande, le ou les transporteurs et le montant des frais de transport sont proposés et calculés automatiquement en fonction de l’adresse de destination, de la zone géographique, du pays, des articles présents dans le panier, du poids et/ou du poids volumétrique. Il en est de même pour le délai qui est fonction du type de transport, de la zone géographique à livrer, des conditions générales et météorologiques lors du transport.

Tout envoi en dehors de l'Union Européenne génère des taxes et frais douaniers supplémentaires et variables, à la charge du client, payables au transporteur à réception du colis. Ces frais sont en lien avec la réglementation du pays de livraison.

Nous ne pouvons garantir les livraisons en TSA, Cedex, Boîte Postal, CS, Libre Réponse et poste restante.

Généralités

Au départ du ou des colis, le Client sera informé de l’envoi par email et pourra, si le transporteur le permet, suivre son colis avec le numéro de suivi (reçu précédemment par email) sur le site du transporteur, dès le lendemain de l’expédition.

Les colis peuvent être envoyés en livraison contre signature, il est donc impératif de communiquer à la Société une adresse où une personne est présente pour réceptionner le colis, mais également un numéro de téléphone et une adresse email valide. En cas d'absence, le client sera informé du passage par le transporteur et devra prendre contact avec celui-ci pour une nouvelle livraison.

Si le Client constate qu'une pièce n'est pas disponible ou si le règlement s’effectue par chèque ou virement, il n’est pas recommandé de demander un envoi EXPRESS.

La Société n’est pas responsable des événements constitutifs de la force majeure tels que : les événements climatiques d’une exceptionnelle gravité, incendies, tremblements de terre, grèves, épidémies, etc.

Compte tenu de l’application des règles ou contraintes spécifiques de poids volumétrique de chaque transporteur, SERIAL-Kombi pourrait, le cas échéant et si nécessaire, procéder à une modification du transporteur et à une rectification des coûts de transport, dans ce cas, la Société adresserait au Client pour approbation, un devis de coût de transport complémentaire.

Livraison en France métropolitaine

Au travers des prestations proposées par différents transporteurs, les livraisons s’effectuent en France métropolitaine suivant les règles nationales de transport pour lesquelles, nous proposons 3 types de transport :

→ Standard avec Colissimo ou DPD (la notion de poids et/ou de volume faisant la différence) ;

→ Express avec Chronopost, livraison effectuée le lendemain pour toute commande passée du lundi au jeudi avant 14h00 dont l’intégralité des pièces est disponible au moment de la validation du paiement de la commande ;

→ Messagerie avec notamment Dachser ou Geodis pour les commandes volumineuses / hors normes.

À la commande et suivant la volumétrie et/ou le poids de la commande, seuls les transporteurs concernés sont proposés.

Livraison gratuite en France métropolitaine

Les frais de port sont offerts pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à 99€ TTC pour un particulier et 99€ HT pour un professionnel avec une livraison Colissimo France métropolitaine uniquement.

ATTENTION : Cette offre est valable pour certaines commandes de pièces, excluant les pièces lourdes ou volumineuses qui nécessiteraient un envoi par un autre transporteur. C’est-à-dire, principalement les colis qui dépassent 10 kilos ou volumineux.

Livraison dans le reste du monde

Nous expédions les colis partout dans le monde en partenariat avec des transporteurs de confiance. Les frais de port sont calculés automatiquement lors de la validation de la commande et sont annoncés au Client avant le paiement.
Les montants sont variables selon la zone géographique, le poids ou le poids/volumétrique* si celui-ci est supérieur au poids réel ou a une longueur supérieure à 1 mètre linéaire.

En cas de doute, n’hésitez pas à consulter SERIAL-Kombi.

*Poids volumétrique = Longueur en cm x largeur en cm x hauteur en cm / 5000

Nous utilisons différents transporteurs pour vous assurer la meilleure livraison possible en fonction de la destination et du type de pièces commandées. (Ex: DPD, CHRONOPOST, DACHSER, GEODIS...)

Pour les mêmes règles et contraintes de transport citées précédemment, SERIAL-Kombi pourra, le cas échéant, procéder si nécessaire à une modification du transporteur et à une rectification des coûts de transport dans ce cas, la Société adresserait au Client pour approbation un devis de coût de transport complémentaire.

Commande récupérable chez SERIAL-Kombi

Suite au déménagement de l’entreprise en mars 2022, nous ne sommes plus en mesure d’accueillir du public dans nos nouveaux locaux situés 530 rue Amable Matussière ZA du Pruney 38420 Le Versoud. Il n’est plus possible de passer commande sur place, puisque que ne disposons plus d’espace d’accueil client.

En revanche, le système de retrait en magasin, c’est-à-dire chez SERIAL-Kombi, est proposé. Pour ce faire, veuillez passer votre commande en ligne sur notre site Internet en choisissant l’option de livraison « SURPLACE » dans la section « Panier », « Total panier ». Les commandes passées le matin d'un jour ouvré sont généralement traitées dans la journée, les commandes passées après 14h00 ne seront traitées que le lendemain, en jour ouvré.

Dans tous les cas, nous vous demandons de bien vouloir attendre l’email de confirmation de retrait que nous vous envoyons, pour vous éviter un déplacement inutile dans nos locaux.

RAPPEL : Il s’agit uniquement d’un service de “Drive”. La commande doit impérativement avoir été passée sur le Site au préalable.

Responsabilités

Le transport est assuré suivant les conditions générales du transporteur. Pour s’en prévaloir, il est de la responsabilité du client de fournir les éléments et informations nécessaires requises (voir chapitre « Réception des pièces » ci-après) sans cela aucune réclamation ne pourra être considérée par la Société.

Même en Franco de port, les produits voyagent sous la responsabilité du Client destinataire, à qui il appartient, en cas d'avaries ou de pertes, d’émettre toutes réserves et d'exercer tout recours auprès des transporteurs seuls responsables (voir chapitre Réception des pièces ci-après).

3. Réception des pièces

Toutes les pièces livrées sont assurées contre la casse ou la perte pendant le transport. Le transfert de la possession, et donc de la responsabilité contre les risques de perte ou endommagement, se fait au moment de la réception des pièces. De ce fait, nos livraisons peuvent-être remises en mains propres contre signature.

En signant le bordereau de livraison papier ou numérique, le Client accepte les produits livrés en l'état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subis durant le transport ne sera acceptée.

Lorsque le Client reçoit son colis, il est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le contenu du colis (avarie, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée), avant de signer et si besoin, il doit inscrire les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison.

ATTENTION : La mention "sous réserve de déballage" n'est pas valable en cas de réclamation.

Pour éviter tout litige, la Société recommande à ses clients de toujours vérifier le colis en présence du livreur.

En cas de problème de livraison avec un livreur de type Standard ou Express (Colissimo, CHRONOPOST, DPD...), le Client est invité à prendre le temps de vérifier l’état de l’emballage et le contenu pour s’assurer qu’il n’y a pas de défaut constatable lié au transporteur.

Dans le cadre de la garantie légale de conformité, la responsabilité de SERIAL-Kombi est limitée à la valeur de départ des pièces.

SERIAL-Kombi n'assure aucune responsabilité directe des dommages dus à l'utilisation des produits. SERIAL-Kombi n'assure également aucune responsabilité de travaux tels que : démontage et/ou installation, diagnostics, expertises, perte d'usage du véhicule, perte de temps, ou tout autre frais conséquent. Il n'y a aucune garantie pour les pièces spéciales de compétition.

Si nécessaire des réserves claires et précises devront être notées sur le bordereau de transport et signées par le chauffeur. Les réserves devraient mentionner les informations suivantes :

• La désignation des marchandises
• La quantité de marchandises en avaries ou manquantes
• Les références exactes des marchandises
• Prendre des photos avant déballage et après déballage afin d’illustrer le litige

En cas d’absence de réserve, de réserves incomplètes, ou de réserves contestées par le chauffeur : le destinataire doit envoyer une contestation qui doit être notifiée par lettre recommandée au transporteur dans les 3 jours ouvrés (dimanches et jours fériés non compris) qui suivent la réception des marchandises transportées (¹Article L.133-3 du Code de Commerce).

Passé ce délai de 3 jours aucune action ne pourra être engagée auprès du transporteur : la livraison sera considérée comme conforme et aucune réclamation ne saurait être acceptée au-delà de cette date.

¹Extrait de l'article L.133-3 du Code de Commerce : «…La réception des objets transportés éteint toute action contre le voiturier pour avarie ou perte partielle si dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n'a pas notifié au voiturier, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée, sa protestation motivée…».

Le Client doit contacter SERIAL-Kombi dans les 48 h suivant la réception. Le cas échéant, la Société n’aurait plus de recours possible et cela indépendamment de sa volonté. La responsabilité du Client sera alors seulement et pleinement engagée.

En cas de problème de livraison avec un livreur de type Messagerie, les démarches à effectuer par le destinataire à la réception d'un colis ou d'une palette via un transporteur (DACHSER, GEODIS CALBERSON, etc..) sont les suivantes :

• Inscrire suivant les consignes ci-dessous des réserves significatives sur le document de transport, dater et signer.

Mais également pour un transport national

Les réserves doivent mentionner :

• La désignation des marchandises
• La quantité de marchandises en avaries ou manquantes
• Les références exactes des marchandises
• Prendre des photos avant déballage et après déballage afin d’illustrer le litige

Gardez une copie pour justifier des réserves émises et permettre un traitement rapide et efficace de la réclamation.

En cas d’absence de réserves, de réserves incomplètes, ou de réserves contestées par le conducteur : le destinataire doit envoyer une protestation qui doit être notifiée par lettre recommandée au transporteur dans les 3 jours ouvrés (dimanches et jours fériés non compris) qui suivent la réception des marchandises transportées (¹Article L.133-3 du Code de Commerce).

Passé ce délai de 3 jours aucune action ne pourra être engagée auprès du transporteur : la livraison sera considérée comme conforme et aucune réclamation ne saurait être acceptée au-delà de cette date.

¹Extrait de l'article L.133-3 du Code de Commerce : «…La réception des objets transportés éteint toute action contre le voiturier pour avarie ou perte partielle si dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n'a pas notifié au voiturier, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée, sa protestation motivée…».

Transport international

• Vérifiez l'état de l'emballage, prenez des photos,
• Ouvrez l'emballage et vérifiez que les articles ne sont pas endommagés,
• Notez sur le bon de livraison et à l'aide de la facture le numéro d'article, la description et les quantités des articles manquants et/ou endommagés (décrivez les dommages),
• Prenez une photo du bon de livraison avec les réserves et la signature,
• Prenez des photos de tous les éléments qui pourraient servir à étayer le dossier,
• Le transporteur n'a pas le droit de refuser de vous laisser inspecter les marchandises !

Adresser par écrit (courrier, fax, mail) des réserves claires et précises au transporteur dans un délai de sept jours partant du lendemain de la livraison (dimanches et jours fériés non compris).

²Article 30.1 de la CMR : «Si le destinataire a pris livraison de la marchandise sans qu’il en ait constaté l’état contradictoirement avec le transporteur ou sans qu’il ait, au plus tard au moment de la livraison s’il s’agit de pertes ou avaries apparentes, ou dans les sept jours à dater de la livraison, dimanche et jours fériés non compris, lorsqu’il s’agit de pertes ou avaries non apparentes, adressé des réserves au transporteur indiquant la nature générale de la perte ou de l’avarie, il est présumé jusqu’à preuve contraire, avoir reçu la marchandise dans l’état décrit dans la lettre de voiture.
Les réserves visées ci-dessus doivent être faites par écrit lorsqu’il s’agit de pertes ou avaries non apparentes.»

3. Aviser SERIAL-Kombi de l’avarie ou du manquant.

Dans le respect des consignes indiquées ci-dessus, la Société sera en mesure d’envoyer au Client en échange, sans frais pour lui, une autre pièce ou pièce équivalente si elle se trouvait dans l'incapacité de s'en procurer une identique, à défaut le client pourra demander le remboursement de la pièce.

Droit de rétractation

1. Application

Si pour quelque raison que ce soit le Client Particulier souhaite retourner tout ou une partie de la commande, il peut exercer son droit de rétractation.

Le droit de rétractation ne s’applique pas :

- Aux Clients Professionnels
- Si la vente a eu lieu au comptoir de la Société,
- Aux biens confectionnés à la demande du client, ou nettement personnalisés,
- Aux journaux, magazines, ou toute œuvre littéraire.

2. Procédure

Le Client doit informer la Société de sa volonté d’exercer son droit de rétractation sous un délai de 14 jours à compter de la date de réception (cachet du bordereau de transport daté signé faisant foi), en envoyant un mail à l’adresse info(at)serial-kombi.com. Sans cela, la Société se réserve le droit d’accepter ou pas la rétraction faute d’avoir été informé.

Les produits doivent être dans leur emballage d’origine, en état neuf et ne pas avoir été montés. Après notification, le client dispose de 14 jours pour renvoyer les produits. Les frais de retour du ou des articles sont à la charge du Client. Les frais de livraison initiaux sont remboursés uniquement si la totalité des pièces d’une commande est retournée.

Le Client devra utiliser le formulaire de retour. Ce document devra être imprimé, dûment complété et joint aux pièces que le Client souhaite retourner. A défaut, SERIAL-Kombi ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits concernés.

A réception du matériel, SERIAL-Kombi s’engage à établir un remboursement de la somme payée par le Client. Les frais de livraison de la commande initiale seront remboursés, uniquement si la totalité de ladite commande est renvoyée.

SERIAL-Kombi se réserve le droit de retenir des frais (% variable suivant le contexte) ou de refuser le retour pour tout produit retourné incomplet, endommagé, sali ou dont l’emballage est détérioré. Dans le cas d’un refus, la marchandise est tenue à disposition du Client pour une période de 3 mois, passé ce délai elle sera détruite.

Le Client pourra choisir entre deux modes de remboursement :

→ Sous forme d’avoir (Bon d’achat) sur le compte Client, valable pour une durée d’un an, utilisable directement sur le site de SERIAL-Kombi, sans aucun frais de traitement.

→ Par un remboursement du montant des pièces retournées selon le mode de paiement utilisé à la commande. Si le paiement est réalisé pour partie ou complètement par un Bon d’achat, le remboursement se fera par l’attribution d’un nouveau Bon d’achat.

Par ailleurs, les pièces de carrosserie à peindre ne seront ni reprises ni échangées, si elles ont été peintes et/ou apprêtées.
De même SERIAL-Kombi n'accepte aucun retour pour les pièces électriques et/ou ensembles composés d’éléments électriques.

NB : Certains produits du catalogue qui portent la mention « ni repris, ni échangé » ou « commande spéciale » ne pourront faire l’objet ni d’un échange ni d’un remboursement (fabrication personnalisée, livres, magazines, pièces électriques…)

Conformément à la loi, le droit de rétractation donne au Client la possibilité d'apprécier les caractéristiques et le bon fonctionnement des articles commandés. En aucun cas, il n'autorise le Client à retourner une pièce usée.

Les huiles comme tous les produits conditionnés dans un contenant sécurisé ne pourront pas être retournées une fois ouvertes.

Garanties légales

Tous nos produits sont soumis à la Garantie légale de conformité et à la Garantie légale des vices cachés (les conditions diffèrent pour les clients professionnels).

Garantie légale de conformité (non applicable aux clients professionnels)

La garantie légale de conformité est gratuite, c'est une obligation légale et non-contractuelle.
La garantie est prévue aux articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation. La durée de la garantie légale de conformité est de deux ans. Ce délai débute à compter de la date de prise de possession du bien.

On parle de défaut de conformité dans les situations suivantes :

• Le bien est impropre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable,
• Le bien ne correspond pas à la description donnée par le vendeur, même s’il fonctionne parfaitement,
• Le bien ne possède pas les qualités annoncées par le vendeur.

Elle ne s’applique pas si :

4. Disponibilité

Le stock de SERIAL-Kombi est très important et la Société fait le maximum pour que l'ensemble des commandes soit expédié le jour même pour les commandes passées avant 12h00 et avant 14h00 pour de l’express.

Il est IMPORTANT pour le Client de surveiller sa boîte email dans les jours qui suivent sa commande pour connaître la disponibilité des pièces, car la Société peut-être en rupture de stock de certains articles.

En cas de problème de livraison d’une commande, dû à la non disponibilité d’une ou plusieurs pièces, le Client recevra un email l’informant de l’état de sa commande.

Si la pièce ou les pièces que le Client désire ne sont pas en stock, la Société communiquera au Client le plus de détails possibles quant à son renouvellement, les délais théoriques prévus par les fournisseurs de SERIAL-Kombi, les pièces en réservations, etc.

5. Délais d'expédition

Les commandes sont expédiées quand elles sont complètes, c'est-à-dire, quand l’ensemble des pièces commandées est disponible.

Le Client dispose d’une information de délai d'expédition pour chaque pièce, dans la fiche article et lors du récapitulatif de son panier.

Dans le cas d’un article non disponible :

La Société indique le délai en nombre de jours de la prochaine expédition possible pour cet article.
Attention : dans le cas de figure où la commande porte sur une quantité de 2 et que seule 1 pièce est disponible, le système indiquera un délai d’expédition de 1 jour « pour 1 pièce sur 2 ».

Cela veut dire que la pièce seule peut partir de l’entrepôt sous un jour maximum et le Client la recevra chez lui les jours suivants.
Sa livraison dépendra de l’adresse de livraison et de la disponibilité du reste des pièces de la commande.

Dans le cas d’un article disponible :

La Société indique un délai d’expédition de 1 jour ouvrable.
Cela veut dire que la pièce peut partir de l’entrepôt sous un jour ouvrable maximum.
Attention : dans le cas de figure ou la commande porte sur une quantité de 2 et que seule 1 pièce est disponible, le système indiquera un délai d’expédition de 1 jour « pour 1 pièce sur 2 ».

Cela veut dire que la pièce seule peut partir de l’entrepôt sous un jour maximum et le Client la recevra chez lui les jours suivants.

Le délai de réception de la marchandise dépendra ensuite de l’adresse de livraison et du mode d’expédition que le Client aura sélectionné lors de sa commande.

À noter dans ces deux cas :

Qu’un article soit disponible ou non, il est néanmoins possible que le Client souhaite commander une quantité supérieure à celle que la Société va recevoir ou que la Société indique avoir disponible en stock à ce jour. Le cas échéant le service clients de la Société reviendra rapidement vers le Client pour lui indiquer un délai plus précis pour les pièces supplémentaires. Le Client sera alors en mesure de confirmer à la Société si le délai lui convient. Dans le cas contraire le Client pourra annuler cette référence pour recevoir plus rapidement le reste de sa commande. L’annulation d’une référence se fait en appliquant le Droit de Rétractation.